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Occitanie
34-BEDARIEUX-AMENAGEMENT VESTIAIRES STADE RENE CHAR
Aménagement des vestiaires tribune stade René Char - candidature avant le 30/11/15 à 12h00 (Marchés Publics du 6/11/2015)
Mis à jour le
1 mai 2024
VILLE DE BEDARIEUX
M. le Maire
Place de la Vierge
BP 3 - 34600 BEDARIEUX
Tél : 04 67 95 59 59 - Fax : 04 67 95 14 46
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public. Objet MAITRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT DES VESTIAIRE TRIBUNE STADE RENE CHAR Nature Services Mode Procédure adaptée Forme Prestation divisée en lots : non
Marché à tranches conditionnelles
Les variantes sont acceptées Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Offres Remise des offres le 30/11/15 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Dépôt Renseignements complémentaires Identification de l'organisme qui passe le marché
Commune de Bédarieux
Place de la Vierge
34600 BEDARIEUX
A l'attention de : Monsieur Antoine MARTINEZ
Tél : 04 67 95 36 10
Courriel : antoine.martinez@bedarieux.fr
Adresse du profil acheteur (URL) et adresse de téléchargement du DCE : http://bedarieux.marcoweb.fr
Département de publication : 34
Objet du marché : MAITRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT DES VESTIAIRES TRIBUNE STADE RENE CHAR A BEDARIEUX
Services
Lieu d'exécution :
STADE RENE CHAR
Bd Jean Moulin
34600
BEDARIEUX
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Caractéristiques principales : Aménagement intérieur et extérieur
Forme de marché : ordinaire.
Attribution d'un marché unique à tranches réparti en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Détail des éléments de mission confiés au maître d'oeuvre :
Etudes d'esquisse -Avant-projet sommaire-Avant-projet définitif-Etudes de projet-Assistance pour la passation du contrat de travaux-Conformité et visa d'exécution au projet-Direction de l'exécution des travaux-Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement-Ordonnancement, pilotage et coordination
Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois
Date prévisionnelle de début des prestations : 01/02/2016
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Page 1 sur 3
Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire
Prix actualisables. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée : L'euro
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Justifications
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (avec leur pondération) :
1 - Valeur technique : 40 %
2 - Prix des prestations : 50 %
3 - Délai d'exécution : 10 %
Date limite de réception des offres : 30/11/2015 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Délai d'affermissement des tranches conditionnelles : 2 ans - Aucune indemnité de dédit ou d'attente ne sera versée.
Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 1516MO
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Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Renseignements complémentaires :
Dématérialisation de la procédure :
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Autres informations :
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier
6, Rue Pitot
34000 MONTPELLIER
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2015
Adresse d'obtention des renseignements d'ordre technique, d'ordre administratif, d'obtention des renseignements, d'envoi des offres / candidatures / demandes de participation
Commune de Bédarieux
Service Marchés Publics
13 Route de Lodève
34600 BEDARIEUX
Tél : 04 67 95 36 10
Télécopie : 04 67 95 00 49
Courriel : finances-mairie@bedarieux.fr
Adresse internet(U.R.L) et adresse de téléchargement : http://bedarieux.marcoweb.fr
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Envoi le 05/11/15 à la publication
M. le Maire
Place de la Vierge
BP 3 - 34600 BEDARIEUX
Tél : 04 67 95 59 59 - Fax : 04 67 95 14 46
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Marché à tranches conditionnelles
Les variantes sont acceptées Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Offres Remise des offres le 30/11/15 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres. Dépôt Renseignements complémentaires Identification de l'organisme qui passe le marché
Commune de Bédarieux
Place de la Vierge
34600 BEDARIEUX
A l'attention de : Monsieur Antoine MARTINEZ
Tél : 04 67 95 36 10
Courriel : antoine.martinez@bedarieux.fr
Adresse du profil acheteur (URL) et adresse de téléchargement du DCE : http://bedarieux.marcoweb.fr
Département de publication : 34
Objet du marché : MAITRISE D'OEUVRE - AMENAGEMENT DES VESTIAIRES TRIBUNE STADE RENE CHAR A BEDARIEUX
Services
Lieu d'exécution :
STADE RENE CHAR
Bd Jean Moulin
34600
BEDARIEUX
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Caractéristiques principales : Aménagement intérieur et extérieur
Forme de marché : ordinaire.
Attribution d'un marché unique à tranches réparti en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
Détail des éléments de mission confiés au maître d'oeuvre :
Etudes d'esquisse -Avant-projet sommaire-Avant-projet définitif-Etudes de projet-Assistance pour la passation du contrat de travaux-Conformité et visa d'exécution au projet-Direction de l'exécution des travaux-Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement-Ordonnancement, pilotage et coordination
Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois
Date prévisionnelle de début des prestations : 01/02/2016
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
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Modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire
Prix actualisables. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée : L'euro
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Justifications
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (avec leur pondération) :
1 - Valeur technique : 40 %
2 - Prix des prestations : 50 %
3 - Délai d'exécution : 10 %
Date limite de réception des offres : 30/11/2015 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Délai d'affermissement des tranches conditionnelles : 2 ans - Aucune indemnité de dédit ou d'attente ne sera versée.
Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 1516MO
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Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
La transmission des plis par voie papier est autorisée pour cette consultation. Les modes de transmission autorisés sont les suivants : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Renseignements complémentaires :
Dématérialisation de la procédure :
Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Autres informations :
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier
6, Rue Pitot
34000 MONTPELLIER
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2015
Adresse d'obtention des renseignements d'ordre technique, d'ordre administratif, d'obtention des renseignements, d'envoi des offres / candidatures / demandes de participation
Commune de Bédarieux
Service Marchés Publics
13 Route de Lodève
34600 BEDARIEUX
Tél : 04 67 95 36 10
Télécopie : 04 67 95 00 49
Courriel : finances-mairie@bedarieux.fr
Adresse internet(U.R.L) et adresse de téléchargement : http://bedarieux.marcoweb.fr
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Envoi le 05/11/15 à la publication
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