34-MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE-MISE EN ACCESSIBILITE BATIMENTS CULTURELS

Avis de marché
Services
Directive 2004/18/CE.
Section I : Pouvoir adjudicateur
 

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Montpellier Méditerranée Métropole, 50 Place Zeus, CS 39556, à l'attention de direction Adjointe des Marchés Publics, F-34961 Montpellier Cedex 2. Tél. (+33) 4 67 13 64 84. E-mail : marches-publics@montpellier3m.fr. Fax (+33) 4 67 13 62 95. Code d'identification national : 24340001700022.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.montpellier3m.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marches.montpellier3m.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : https://marches.montpellier3m.fr.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://marches.montpellier3m.fr.
 

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de mise en accessibilité des bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.
Code NUTS FR813.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de mise en accessibilité des bâtiments culturels de Montpellier Méditerranée Métropole, dans le cadre des obligations définies par la loi " handicap " no2005-102 du 11 février 2005 et de ses textes d'application.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
la loi du 11 février 2005 relative à l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, dite " loi handicap " place au coeur de son dispositif l'accessibilité du cadre bâti et des services à toutes les personnes handicapées. Cette loi vise désormais sans distinction, tous les types de handicaps : qu'ils soient moteurs, sensoriels, cognitifs, mentaux ou psychiques. Cette loi rend essentielle la notion de chaîne du déplacement et de participation.
Les diagnostics des conditions d'accessibilité de ses Etablissements Recevant du Public ont été établis par la Métropole, et les dossiers Ad'Ap correspondants déposés, conformément à la réglementation.
La présente mission de maîtrise d'oeuvre consiste en la mise e oeuvre des mesures de mise en accessibilité des équipements décrites dans les documents susmentionnés.
Elle comprend les éléments suivants "avp", "pro/dce", "act", "det", "aor", "opc" , conformément à la loi nº 85-704 du 12 Juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée et ses décrets et arrêtés d'application (notamment décret nº 93-1268 du 29.11.1993 et arrêté du 21.12.1993 relatif aux modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé).
La présente mission de maîtrise d'oeuvre concerne la mise en accessibilité des équipements suivants :
Lot no1 - médiathèques
Lot no2 : Théâtres et spectacle vivant :
Lot no3 : Musées et formation artistique :.
II.2.2) Informations sur les options :
Options : oui.
Description de ces options : marché négocié au sens de l'article 35.ii.6 du Code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction :
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
Information sur les lots
LOT no1 intitulé : médiathèques
1) Description succincte
-Médiathèque de la Gare (Pignan)-Médiathèque Centrale Emile Zola (Montpellier)-Médiathèque F. Fellini (Montpellier)-Médiathèque F. Giroud (Castries)-Médiathèque V. Hugo (Montpellier)-Médiathèque JJ. Rousseau (Montpellier)-Médiathèque F. Garcia Lorca (Montpellier)-Médiathèque W. Shakespeare (Montpellier)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.
3) Quantité ou étendue
Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux sur lesquels porte cette mission de maîtrise d'oeuvre :
Coût estimé hors TVA : 450 000 euros.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no2 intitulé : Théâtres et spectacle vivant
1) Description succincte
-Agora - Cité internationale de la Danse et Centre Chorégraphique (Montpellier)-Aquarium Mare Nostrum (Montpellier)-Opéra Comédie (Montpellier)-Planétarium Galilée (Montpellier)-Salle Victoire 2 (Saint Jean de Vedas)-Studios Victoire 2 (Saint Jean de Vedas)-Ecolothèque (Saint Jean de Vedas)-Théâtre de Grammont (Théâtre des 13 Vents) (Montpellier)-Corum (Montpellier)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.
3) Quantité ou étendue
part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux sur lesquels porte cette mission de maîtrise d'oeuvre :
Coût estimé hors TVA : 2 394 500 euros.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no3 intitulé : Musées et formation artistique
1) Description succincte
-Conservatoire à Rayonnement Régional site Sainte-Anne (Montpellier)-Conservatoire à Rayonnement Régional site Candolle (Montpellier)-Conservatoire à Rayonnement Régional antenne de Cournonterral-Ecole Nationale Supérieure d'Art Dramatique (Montpellier)-Ecole Supérieure des Beaux-Arts (Montpellier)-Musée archéologique Henri Prades (Lattes)-Musée Fabre (Montpellier)-Centre funéraire (Montpellier)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71000000.
3) Quantité ou étendue
Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux sur lesquels porte cette mission de maîtrise d'oeuvre :
Coût estimé hors TVA : 1 722 500 euros.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
pas de cautionnement ni de retenue de garantie. Garantie à 1ère demande couvrant l'intégralité du montant de l'avance de 5% délivrée dans les conditions définies au CCAP et à l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Conditions fixées aux articles 86 à 11 du code des marchés publics, et notamment financement par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole, prix global et forfaitaire révisable trimesriellement, délai de paiement de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Un même prestataire peut être candidat dans plusieurs groupements, étant précisé qu'en application de l'article 51.iv du code des marchés publics "un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : concernant les pièces relatives à la candidature, les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Chaque candidat aura à produire, qu'il utilise ou non les imprimés Dc1 et Dc2, un dossier complet comprenant les pièces et renseignements suivants :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature (et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupements) et déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, signées en original (une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature originale).
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Kbis de moins de 3 mois, ou document équivalent, en cours de validité à la date de remise de la candidature, désignant la personne qui signe les pièces du marché. En cas de délégations en cascade, fournir autant de délégations de pouvoir, datées et signées, que de délégants et délégataires).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un de ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent (déclaration appropriée de banque dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement de crédit mais permettant de vérifier la crédibilité financière du candidat et sa capacité à mener à bien le marché pour lequel il soumissionne).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
III.2.4) Marchés réservés :
Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
La participation est réservée à une profession particulière : oui.
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Concerne le ou les architectes du groupement, dont la profession est régie par la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture (les candidats étrangers devront produire les documents attestant qu'ils répondent aux exigences de cette loi).
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
4107DC15.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1.e.r février 2016 - 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : ou traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le Dossier de consultation des entreprises peut être :
- retiré gratuitement aux horaires d'ouverture de la Direction adjointe des marchés publics (9 h 12 h - 14 h 16 h 30) du lundi au vendredi hors jours fériés
- envoyé gratuitement sur simple demande par télécopieur 04.67.13.62.95 ou courriel : marches-publics@montpellier3m.fr
- téléchargé à l'adresse : https://marches.montpellier3m.fr
Conformément à l'article 1erde l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens, sous peine de rejet de leur offre en cas de réponse avec des documents périmés suite à une modification du DCE.
Les plis devront être transmis :
- soit sous pli à Montpellier Méditerranée Métropole (adresse de l'organisme acheteur) par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité
- soit par voie électronique à l'adresse https:// marches.montpellier3m.fr;
La transmission des plis sur support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée, sauf pour la copie de sauvegarde.
L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.
Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
Renseignement(S) administratif(s) : Direction adjointe des marchés publics, Fabrice MOURET (Tél : 33 4 67 13 64 84; télécopieur : 33 4 67 13 62 95;
Renseignement(S) technique(s) : Direction de la Culture, William MEALIER (Tél: 33 4 67 13 64 78) Tous renseignements : Courriel : marches-publics@montpellier3m.fr; Url profil acheteur:https://marches.montpellier3m.fr
Télécopieur : 33 4 67 13 62 95
La visite des équipements objets des études de cas (cf. Ci-avant) est possible. Elle peut être organisée sur rendez-vous individuel en prenant RV par tel ou mail (T 04 67 13 64 79, direction.culture@montpellier3m.fr).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.e.r décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. (+33) 4 6 7 54 8 1 00. Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 6 7 54 8 1 56.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Tél. (+33) 4 6 7 54 8 1 00. Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 4 6 7 54 8 1 56.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
1.e.r décembre 2015.