RE2020 : Maîtriser les risques contractuels et organisationnels

Journée 1

Présentation des objectifs et des participants
– Présentations réciproques des participants et du formateur et recueil des attentes
– Présentation de la formation

1 – Généralités et aspects énergétiques

Objectif : Connaître les nouveautés de la RE 2020 par rapport à la réglementation précédente. En déceler les risques en vue d’anticiper les évolutions nécessaires des pratiques.
– Les textes réglementaires applicables
– Exigences énergétiques
– Zooms divers

2 – Aspects environnementaux
Objectif : Connaître plus spécifiquement les nouveaux indicateurs environnementaux d’une opération. En déceler les risques en vue d’anticiper les évolutions nécessaires des pratiques.
– ACV et RE 2020
– Base INIES et FDES / PEP
– Le Calcul ACV concrètement

3 – Interrogations
Objectif : Identifier les risques générés par la RE 2020 susceptibles d’impacter l’organisation, la rémunération et contractualisation des missions ainsi que les conditions d’exercice de maîtrise d’œuvre.
– Généralités
– Aspects organisationnels, économiques, contractuels

Journée 2

La journée 2 se caractérise par de nombreux exercices d’application et de réflexion.

4 – Démonstration de la saisie d’un projet
Objectif : Connaître en quoi consiste la saisie des composants d’un projet en vue de calculer son impact carbone réglementaire.
– Présentation de la saisie des composants d’un projet sur logiciel CSTB : Elodie by CYPE

5 – Exigences et contrôles de la conformité des travaux
Objectif : Connaître les obligations relatives au respect des exigences énergétiques et environnementales lors de l’achèvement des travaux pour déterminer les mesures adéquates à prendre… lors du DCE
– Obligations et justificatifs à fournir à l’achèvement des travaux
– Conditions nécessaires à une conformité réglementaire énergétique et environnementale
– Exercice sur les attitudes à adopter en fonction de 4 situations potentielles
– Clauses techniques et administratives à incorporer dans les DCE

6 – Stratégie de projet du contrat signé au DCE
Objectif : Savoir coconstruire une méthodologie de conception pour satisfaire du premier coup aux obligations énergétiques et environnementales RE2020 dans une stratégie de projet.
– Attestation à fournir lors du dépôt de permis de construire
– Les acteurs et leurs rôles
– Exercice d’organisation

7 – Précautions contractuelles (de la potentialité d’un projet à la signature du contrat)
Objectif : Connaître les précautions contractuelles permettant de minimiser les risques induits par la RE2020.
– Risques et solutions avec le maître d’ouvrage (exercice)
– Risques et solutions entre les co ou sous-traitants
– Exemples de clauses et d’outils contractuels (documents appropriables remis)

Conclusions de la formation
– Reprise des attentes formulées en début de formation et tour de table interrogatif sur le ressenti de chaque participant.