Marchés publics

Simulateur de calcul des intérêts moratoires des marchés publics
Normandie
Marchés publics

Nouveau : simulateur de calcul des intérêts moratoires pour les marchés publics

Le Gouvernement met à disposition un simulateur permettant de calculer facilement les intérêts moratoires dus en cas de retard de paiement dans le cadre d'un marché public.

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Exposition ICEBERG 2
,
Inauguration, 18 avril 2024
Pays de la Loire
Publications et revues, Marchés publics

ICEBERG 2

Exposition ICEBERG 2 dans la Galerie de l'Ordre des Architectes

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Hauts-de-France
Marchés publics

trousse

Retrouvez ici l'ensemble des outils et des ressources de la "trousse de premier recours ... à l'Architecte"
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National
Marchés publics

L’Ordre contribue au plan pour la simplification des normes des entreprises

L’Ordre des architectes va adresser au Gouvernement des propositions pour soutenir la trésorerie des agences d’architecture, dans le cadre de la consultation lancée par le ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique pour abonder un Projet de loi attendu début 2024.
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Drapeau Europe
National
Marchés publics

Nouveaux seuils pour la passation des marchés publics en 2024 et 2025

La Commission européenne a publié les seuils européens qui seront applicables à compter du 1er janvier 2024 et jusqu’au 31 décembre 2025 pour la passation des marchés publics et des contrats de concession.
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National
Marchés publics

Dépassement des seuils lors de l'exécution d'un MAPA

Le dépassement du seuil de procédures formalisées est-il interdit lors de la modification d’un marché public attribué à la suite d’une procédure adaptée ?

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National
Marchés publics, Transition énergétique, Urbanisme et territoires

La Loi industrie verte facilite l’implantation de projets industriels vertueux

Publiée le 24 octobre 2023, la Loi industrie verte favorise les projets d’installations industrielles vertueuses sur le plan environnemental et en accélère les procédures d'autorisation d'urbanisme. Elle introduit de nouveaux critères environnementaux dans l’attribution des marchés publics.
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mairie_-_villeneuve-le-roi
National
Marchés publics

Des ordonnances pour accélérer la reconstruction des bâtiments suite aux émeutes de juin

Pour faire face aux dégâts causés par les émeutes urbaines, la loi du 25 juillet 2023 a autorisé le gouvernement à prendre des mesures par ordonnances pour faciliter la reconstruction des bâtiments détruits ou dégradés. Ces mesures concernent les domaines de l’urbanisme, de la commande publique et du financement de travaux par les collectivités territoriales.
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Auvergne-Rhône-Alpes
Marchés publics

Organiser un concours

Pourquoi et comment organiser un concours ? Retrouvez toutes les informations utiles et les bonnes pratiques ci-dessous.

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La grande muraille d’Australie-Occidentale
National
Marchés, Marchés publics, Urbanisme et territoires, Conseil aux collectivités

Appel d’offre de l’Ordre des architectes de Guadeloupe : mission d’étude de faisabilité sur la terre crue

Comment construire soutenable et local dans les Outre-mer ? Afin de réduire les importations et leur coût environnemental, et de valoriser les matériaux naturels locaux, l’Ordre des architectes de Guadeloupe lance un appel d’offre pour une mission d’étude de faisabilité sur la terre crue pour la construction durable dans les Caraïbes. Candidatures avant le 30 juillet 2023 !
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