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Extension de maison individuelle, Doppelgänger - Saint-Molf - KARST ARCHITECTURE
National
Réglementation - Juridique

Les extensions de maisons individuelles soumises à la RE2020

Interrogé à plusieurs reprises par les architectes, le Conseil national de l’Ordre fournit des précisions sur l’application de la RE2020 : toutes les extensions de maisons individuelles soumises à autorisation d’urbanisme entrent dans son champ d’application.

Publié le 13 Fév. 2023 - modifié le 15 Mai. 2024
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Hauts-de-France
Réglementation - Juridique

Bulletin d'informations juridiques

Retrouvez régulièrement l'actualité juridique autour de la profession. Dans ce numéro, l'Ordre des Architectes des Hauts-de-France fait le point sur les nouvelles modalités d'application de la RE2020, entrées en vigueur le 01 janvier 2023.
Publié le 3 Mar. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
Assurance 2023
Occitanie
Réglementation - Juridique

Rappel Assurance 2023

Comme chaque année, vous avez jusqu’au 31 mars pour transmettre votre attestation d’assurance au CROA Occitanie
Publié le 23 Fév. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
Occitanie
Réglementation - Juridique

Rappel sur la protection du titre d’architecte

Rappel sur la protection du titre d’architecte
Publié le 26 Jan. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
Dijon
National
Réglementation - Juridique

Une circulaire pour trouver l'équilibre entre photovoltaïque et patrimoine

Le Gouvernement définit dans une circulaire interministérielle les actions pour accélérer la production des énergies renouvelables tout en garantissant la préservation du patrimoine. Elle fait suite à l'alerte donnée par l'Ordre des architectes et plusieurs acteurs du patrimoine et de l'architecture.
Publié le 23 Jan. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
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National
Réglementation - Juridique

Le carnet d'information du logement fait son entrée

Depuis le 1er janvier 2023, les constructeurs ont l’obligation d’établir un carnet lors de la construction d'un logement ou à l’occasion de la réalisation de travaux de rénovation d’un logement existant ayant une incidence significative sur sa performance énergétique.
Publié le 16 Jan. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
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National
Réglementation - Juridique

Feu vert aux dérogations au PLU pour la végétalisation des façades ou des toitures

Un décret précise les dérogations instaurées par la loi Climat et Résilience pour les projets intégrant des dispositifs de végétalisation des façades ou des toitures.
Publié le 10 Jan. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
Architecte
National
Réglementation - Juridique

Tout savoir sur l’exercice individuel de la profession d’architecte

Vous avez été nombreux à assister au webinaire de décembre consacré aux différentes formes de l'exercice individuel de la profession d'architecte, un sujet qui a suscité beaucoup de questions ! Nous vous proposons de retrouver toutes les informations utiles dans une synthèse.

Publié le 22 Déc. 2022 - modifié le 13 Mai. 2024
Ministère de l'Économie et des Finances Bercy
National
Réglementation - Juridique

Des clarifications réglementaires bienvenues sur les engagements et la reprise d’études en marchés publics

Un décret du 28 décembre 2022 précise que le dépassement du seuil de tolérance dans les marchés publics ne peut conduire à sanctionner le maître d’œuvre que si le dépassement lui est imputable.
Publié le 3 Jan. 2023 - modifié le 1 Mai. 2024
Maison sur la ruine Prix Bois
National
Réglementation - Juridique

La RE 2020 s’étend !

A partir du 1er janvier 2023, le champ d’application de la RE 2020 s’étend aux bâtiments d’une surface inférieure à 50 m² et aux extensions de logements. Son application aux constructions temporaires et aux habitations légères de loisirs est repoussée au 1er juillet 2023.
Publié le 21 Déc. 2022 - modifié le 1 Mai. 2024
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