Réglementation

Construction & rénovation

Restructuration d'un immeuble de bureaux en 18 logements

Construction & rénovation, Conseil aux collectivités, Rénovation énergétique

Transformation des bureaux et autres bâtiments en logements : ce que change la loi du 16 juin 2025

Hangar de stockage agricole

Construction & rénovation

Projet de loi agricole : le CNOA défend le recours à l’architecte

Habitat Participatif France

Construction & rénovation

Nouveau modèle de clause pour les projets d'habitat participatif : explorez les outils mis à votre disposition

Pays de la Loire

Construction & rénovation

Info juridique

Fiscalité

Ministère de l'économie et des finances

Suspension de la mesure d’abaissement du seuil de franchise de TVA

L’obligation de facturation électronique dans le secteur privé est reportée

Amphithéâtre

Réglementation, Fiscalité, Formation, Actualités formation

Architectes libéraux, le FIFPL finance vos formations jusqu'à 750€

Réglementation, Fiscalité

L’Urssaf prendra en charge la collecte des cotisations Cipav à compter du 1er janvier 2023

Jurisprudence

statut justice

Les décisions des chambres de discipline accessibles à tous !

Revirement de jurisprudence de la Cour de cassation en matière de garantie décennale !

Précisions sur le devoir de conseil

Réglementation, Jurisprudence, Marchés, Marchés publics

Concours de maîtrise d’œuvre : jury, acheteur, qui a le dernier mot ?

Permis de construire & autorisations d’urbanisme

Construction inachevée

Permis de construire & autorisations d’urbanisme

Reprise d’un projet initié par un autre architecte : quelles démarches dois-je effectuer ?

Deux nouveautés en matière d’autorisations d’urbanisme

Permis de construire & autorisations d’urbanisme

Deux nouveautés en matière d’autorisations d’urbanisme, qui intéressent les architectes

Déclaration préalable

Permis de construire & autorisations d’urbanisme

Le ministère du Logement crée un nouveau Cerfa pour les déclarations préalables modificatives

Conseil d’État

Permis de construire & autorisations d’urbanisme

Pièces illégales demandées par les services instructeurs : architectes, faites valoir vos droits

Social

Être architecte, Social

Deux agences primées aux Trophées de la Parité 2023

Réglementation, Fiscalité, Social, Être architecte, Gestion des entreprises

Entrepreneur individuel : un nouveau statut pour protéger les architectes libéraux

APÉRO DES ARCHITECTES - MARTINIQUE

Réglementation, Social

Un nouvel accord de branche sur l'égalité femmes-hommes dans les agences d’architecture