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Avis de l'Ordre des Architectes de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Le gouvernement a présenté lundi 10 mars le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3). Ces 52 mesures doivent adapter la France aux évolutions du climat des prochaines années et décennies, dont un réchauffement attendu de +4°C en 2100.

Dans ce numéro, le service juridique de l'Ordre des Architectes des Hauts-de-France fait le point sur la propriété intellectuelle.

Cadre juridique, droits d'auteur, sanctions...les architectes sous-estiment la protection juridique dont bénéficient leurs créations. Le droit d’auteur offre pourtant un cadre essentiel pour préserver leur œuvre, encadrer son exploitation et faire respecter leur paternité.

En 2023, la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (25) a lancé un appel à projet pour la construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25). Découvrez le lauréat et soumissionnaires ci-dessous !

Chaque année, les architectes doivent transmettre leur attestation d'assurance professionnelle et déclarer leurs formations à leur Conseil régional de l'Ordre, avant le 31 mars. Ils doivent également régler la cotisation annuelle dès réception de l’appel à cotisation. Nous vous précisons ci-dessous.

Du 11 au 13 mars, le Conseil national était au MIPIM sur le stand France architecture.Ses représentants ont pris la parole à plusieurs occasions pour défendre la qualité architecturale.

La 2ᵉ Édition de l'Archi-Dating s'est tenue à la Mairie de Labastide-Murat, 46240 Cœur-de-Causse, offrant une journée d’échanges et de formation dédiée aux architectes. Organisé par le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes Occitanie et en présence de sa présidente Caroline Délas, cet événement a permis aux participants de renforcer leurs compétences en communication et de dialoguer avec les acteurs du territoire.

La loi n° 2025-176 du 24 février 2025 (dite "loi d'urgence pour Mayotte") a été publiée au Journal officiel du 25 février. Elle vise à mettre en place, en urgence, plusieurs mesures pour la reconstruction de Mayotte et pour l’accompagnement des populations et acteurs économiques, à la suite des dégâts causés par le cyclone Chido du 14 décembre 2024. L'Ordre des architectes fait le point sur les principales mesures dérogatoires apportées par la loi, notamment en matière d’urbanisme et de…

Le Conseil national de l'Ordre des architectes s’associe à Edurénov’ pour lancer le "Prix de la rénovation exemplaire des bâtiments scolaires".

Ce prix récompense des rénovations globales, ambitieuses et innovantes, portées par des collectivités locales et accompagnées par des architectes. Les bâtiments éligibles sont les bâtiments scolaires, éducatifs ou périscolaires : écoles maternelles et primaires, collèges, lycées et bâtiments d’enseignement…

Vendredi 7 mars, Françoise Gatel, ministre chargée de la Ruralité effectuait un déplacement dans le département des Vosges. Yolaine Paufichet, vice-présidente du CNOA, y a été conviée dans la délégation ministérielle.