Prévenir les risques et renforcer la responsabilité professionnelle selon l'Art. 1792 du Code Civil - maîtrise juridique pour Architectes

Module : Maitrise juridique des risques

Accueil des participants et introduction
Présentation de l'intervenants et des participants
Rappel des objectifs de la formation
Evaluation de positionnement

1^ère séquence - 3h30

Introduction au cadre juridique en architecture

• Présentation du paysage juridique actuel en architecture.
• Exploration de l'article 1792 du Code civil : éléments clés et implications.
• Importance de la maîtrise juridique pour la sérénité professionnelle.
• Étude de cas : Analyse d'un projet architectural et identification des défis juridiques.

2^ème séquence - 3h30

Évaluation et anticipation des risques juridiques

• Méthodologies d'analyse de risque spécifiques au domaine architectural.
• Identification des risques juridiques potentiels dans différents types de projets.
• Techniques pour anticiper et gérer les défis légaux.
• Atelier pratique : Évaluation des risques d'un projet donné.

3^ème séquence - 3h30

Application des normes et réglementations

• Exploration des normes et réglementations actuelles en architecture.
• Importance de la conformité des projets et implications juridiques.
• Outils et ressources pour rester à jour avec les évolutions réglementaires.
• Exercice pratique : Mise en application des normes sur un cas concret.

4^ème séquence - 3h30

Collaboration et communication efficace

• Techniques de communication sur les aspects juridiques avec les acteurs du bâtiment.
• Importance de la collaboration interprofessionnelle pour la conformité des projets.
• Gestion des expertises complémentaires et sollicitation en cas de besoin.
• Simulation : Interaction avec différents acteurs d'un projet pour garantir sa conformité.

Synthèse des points clés
Evaluation de validation des connaissances
Feedback de la formation

Dans une optique d’adaptation au public, le programme fournit pourra être plus ou moins largement modifié selon les attentes et les besoins des participants que l’intervenant aura identifié lors de l’étude des questionnaires de positionnement.

Formation proposée en présentiel ou en intra-entreprise - sur demande

La méthode pédagogique appliquée repose sur des :

• exposés de théorie, de cas pratiques et d’exemples concrets, suivis de périodes de questions-réponses
• exercices d’application individuels ou en sous-groupes, avec l’utilisation de logiciel
• accès en ligne aux ressources pédagogiques et documentaires