Marchés publics : le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Travaux : le réaliser le plus complet et précis possible

Module : Marchés publics : le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Travaux : le réaliser le plus complet et précis possible

1. Rappel sur le CCTP via le DCE et les Eléments actuels des Marchés publics

• Le Code de la Commande publique 2019
• Le DCE et le CCTP

2. Définition du CCTP

• Du point de vue juridique
• Du point de vue du concepteur
• Du point de vue des entreprises
• Du point de vue technique

3. Comment rédiger un CCTP

• Le format de présentation employé
• Ce que doit contenir un CCTP et en quels termes
• Définir les lots et leurs relations avec les plans et les techniques
• Précision de l’écriture
• Cohérence des textes entre les lots

4. Les éléments contractuels d’un CCTP

• Définir les lots techniques par rapport à la méthodologie du chantier
• Composition des généralités de chaque lot
• Composition du descriptif technique de chaque lot
• La localisation des travaux

5. Les points particuliers d’un CCTP

• Différence entre un CCTP à lot unique et à lots multiples
• Valeur du CCTP en cas de litige
• Valeur du CCTP et les assurances et en cas de dommages

6. Ce qu’il faut éviter

• Ce que l’on n’est pas sûr ou ce que l’on ne connaît pas
• Le mélange des styles, des retours en arrières, des références erronées...
• Incorporer des textes administratifs ou règlementaires

7. Analyse des CCTP des stagiaires

• Analyse commune et conjointe des CCTP apportés par les stagiaires
• Premiers retours et recommandations

Moyens, outils et méthodes pédagogiques : supports PPT de cours vidéoprojeté exemples en direct de commentaire de CCTP par le formateur
Méthode théorie-pratique : exercices écrits, mise en situation, cas pratiques, théorie