48-TRAVAUX D'ACCESSIBILITE DANS LES COLLEGES

AVIS d'ANNULATION (Marchés on Line 21/05/2016)

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de la Lozère CG 48, Rue de la rovère - BP 24, Point(s) de contact : Mme la Présidente, 48001, Mende Cedex, F, Téléphone : (+33) 04 66 49 66 63, Courriel : dag-marches@lozere.fr, Fax : (+33) 04 66 49 27 86, Code NUTS : FR814
Adresse(s) internet :Adresse principale : https://lozere.frAdresse du profil acheteur : https://cg48.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Maîtrise d'œuvre pour travaux d'accessibilité dans les collèges
Numéro de référence : 16smpc25
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 75310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services

II.1.4) Description succincte : AVIS D'ANNULATION Maîtrise d'œuvre pour travaux d'accessibilité dans les collèges

II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collège Henri Bourillon
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collège Henri Bourillon
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collège Odilon Barrot
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collège Odilon Barrot
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : UPP Pierre DELMAS
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : UPP Pierre DELMAS
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collège les 3 vallées
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collège les 3 vallées
II.2.5) Critères d'attribution
Prix :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 091-162807 du 12/05/2016

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Référence de l'avis :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchèrescs 88010, 30941, NIMES CEDEX 09, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 04 66 36 27 86, Adresse internet : http://lozere.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 mai 2016

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
 

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de la Lozère CG 48, Rue de la rovère - BP 24, Point(s) de contact : Mme la Présidente, 48001, Mende Cedex, F, Téléphone : (+33) 04 66 49 66 63, Courriel : dag-marches@lozere.fr, Fax : (+33) 04 66 49 27 86, Code NUTS : FR814
Adresse(s) internet :Adresse principale : https://lozere.frAdresse du profil acheteur : https://cg48.e-marchespublics.com
 

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://cg48.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :autre adresse : Service des marchés publics et du contentieux du Conseil départemental de la lozère, BP 141, 48004, MENDE Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 04 66 49 66 54, Courriel : dag-marches@lozere.fr, Fax : (+33) 04 66 49 27 86, Code NUTS : FR814, Adresse internet : https://lozere.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Maîtrise d'œuvre pour travaux d'accessibilité dans les collèges
Numéro de référence : 16smpc25
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 75310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services

II.1.4) Description succincte : A la suite de diagnostics accessibilité réalisés en 2010 et 2015 dans les différents collèges du département, des non conformités ont été mises en évidence. Le présent marché permettra de proposer des solutions à mettre en place.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collège Henri Bourillon à Mende
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR814|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collège Henri Bourillon à Mende
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité1. Valeur technique / Pondération : 50%
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Une visite préalable doit obligatoirement être effectuée sous peine de rejet de l'offre, les dates prévues par établissement sont détaillées au règlement de la consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collège Odilon Barrot à Villefort
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR814|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collège Odilon Barrot à Villefort
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité1. valeur technique / Pondération : 50%
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 38 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Une visite préalable doit obligatoirement être effectuée sous peine de rejet de l'offre, les dates prévues par établissement sont détaillées au règlement de la consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : UPP Pierre Delmas à Sainte-Enimie
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR814|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : UPP Pierre Delmas à Sainte-Enimie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité1. valeur technique / Pondération : 50%
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 800 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Une visite préalable doit obligatoirement être effectuée sous peine de rejet de l'offre, les dates prévues par établissement sont détaillées au règlement de la consultation.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collège des 3 vallées à Florac
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 75200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR814|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collège des 3 vallées à Florac
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité1. Valeur technique / Pondération : 50%
Prix : 1. PRIX / Pondération : 50%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 39 500 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Une visite préalable doit obligatoirement être effectuée sous peine de rejet de l'offre, les dates prévues par établissement sont détaillées au règlement de la consultation.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnerCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste nominative des employés de l'entreprise avec leurs qualifications. L'équipe devra compter à minima un architecte attesté par son nod'inscription à l'ordre des architectes (attestation à fournir) (ces pièces sont à fournir pour chacune des entreprises en cas de co-traitance ou de sous-traitance).Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même natureUn dossier présentant trois références achevées depuis moins de 5 ans de prestations équivalentes. Pour chaque références présentées seront obligatoirement indiqués les noms et coordonnées du maître d'ouvrage, les principales dates d'exécution du contrat (de la signature à la clôture) une description de l'opération, une description des moyens (humains et matériels) et de l'organisation mise en place pour la mener à bien, le montant global de l'opération, l'attestation du Maître d'Ouvrage (maxi 2 pages A4 par référence)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :- Qualification en structure OPQIBI 1202- Qualification en économie 1210

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 juin 2016 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 juin 2016 - 12:01
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les critères relatifs à la candidature sont :Garanties et capacités techniques et financièresCapacités professionnelles
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchèrescs 88010, 30941, NIMES CEDEX 09, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 04 66 36 27 86, Adresse internet : http://lozere.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 mai 2016