66-PERPIGNAN-CONSTRUCTION PLATEFORME BIO-ENVIRONNEMENT (UNIVERSITE)

Département(s) de publication : 66
Annonce No 16-17132
I.II.III.IV.VI.
Avis de concours
Directive 2004/18/CE.
Section I : Pouvoir adjudicateur / Entité adjudicatrice
 

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
université Via Domitia de Perpignan, direction de la Commande Publique 52, avenue Paul Alduy, Contact : direction de la commande publique, à l'attention de M. le président de l'upvd, F-66860 Perpignan Cedex 9. Tél. (+33) 4 68 66 20 15. E-mail : marchespublics@univ-perp.fr. Fax (+33) 4 68 66 17 13.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : http://www.univ-perp.fr.
Accès électronique à l'information (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=283591&orgAcronyme=f2h.
Soumission des projets et des demandes de participation par voie électronique : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=283591&orgAcronyme=f2h.
Adresses et points de contacts auprès desquels des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresses et points de contact auprès desquels la documentation complémentaire peut être obtenue :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresses et points de contact auxquels les projets/demandes de participation doivent être envoyés :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
 

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : établissement public.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPAL :
Autre : Enseignement supérieur et Recherche.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices : non.
Section II : Objet du concours / description du projet
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
maîtrise d'oeuvre de l'opération de construction de la plateforme Bio-Environnement de l'université de Perpignan.

II.1.2) Description succincte :
maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une plateforme de recherche en Bio-Environnement, composée d'un bâtiment d'environ 590 mètres carrés de surface utile répondant aux exigences de la RT 2012 - 20 % et d'une serre de recherche scientifique d'environ 130 mètres carrés, de confinement de type S2 et à environnement contrôlé (climat, éclairage) toutes saisons, à même d'accueillir des espèces de milieux tropicaux aussi bien que tempérés.
Le bâtiment accueillera des appareillages à la pointe de la technologie, soit récemment acquis au travers de deux projets phares en Languedoc Roussillon (Tecnoviv et Bio2mar), soit à acquérir dans le cadre du volet recherche de la Plateforme Bio-Environnement. Il fournira le support pour la création d'une plateforme de services répondant aux besoins tant d'organismes publics que privés et ce en ayant pour objectif de proposer des standards de qualité à même de garantir l'obtention à terme d'une labellisation de type Ibisa, gage du respect des normes Iso9001. A travers son pôle séminaire et accueil, le site Bio-Environnement sera un lieu d'échange et de formation. Il permettra grâce à son serveur de calcul et à son espace d'analyse bioinformatique de mener à bien le traitement des données indispensables à l'exploitation des résultats expérimentaux produits dans ses pôles de génomique, de microscopie et de métabolomique.
Le montant de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée à l'opération de construction comprenant les équipements de la serre, y compris les VRD, est de 1 851 150,00 euros (H.T.) (valeur juillet 2016).
a titre indicatif, le démarrage des travaux est prévu en juin 2017, pour une durée de 14 mois maximum, y compris la période de préparation.

II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71200000, 71000000, 71220000.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CRITÈRES DE SÉLECTION DES PARTICIPANTS :
Les candidatures seront sélectionnées en application des dispositions du II de l'article 52 du CMP et au vu des critères suivants :
? la qualité architecturale, la complexité et l'importance des références fournies par le candidat notamment dans les domaines similaires à ceux de l'objet du présent concours.
? le niveau de capacité et de qualification du candidat ou de l'équipe candidate,
? la compétence en milieu confiné (idéalement en serre de type S2) et en climat contrôlé (serre ou cellule climatique)
? la pertinence de la lettre de motivation.
Les compétences en architecture ne peuvent être candidatées que dans une seule équipe.
Les compétences techniques en serre de recherche pourront être candidatées dans la limite de 3 équipes.
III.2) INFORMATION RELATIVE À LA PROFESSION :
La participation est réservée à une profession particulière : oui.
Architecte. Le groupement de concepteurs devra comporter un ou plusieurs membres ayant la qualité d'architecte(s) inscrit(s) à l'ordre national des architectes.
Les ressortissants de l'espace économique européen (Eee) non établis en France devront s'engager à faire une déclaration préalable auprès du conseil régional de l'ordre des architectes du lieu d'exécution des travaux en cas d'obtention du marché. Les ressortissants d'un Etat non membre de l'eee non établis en France devront fournir l'engagement à déposer une demande d'autorisation d'exercice auprès du Ministre chargé de la Culture. A défaut, leur candidature sera rejetée
Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE CONCOURS :
Restreinte.
Nombre de participants envisagé : nombre minimal 3 / nombre maximal 4.

IV.2) NOMS DES PARTICIPANTS DÉJÀ SÉLECTIONNÉS :
IV.3) CRITÈRES D'ÉVALUATION DES PROJETS :
l'examen par le jury de concours des projets des candidats sélectionnés à l'issue de l'étape 1 sera effectué selon les critères définis dans le règlement de concours :
Qualité de la réponse au Programme,
Sous les angles :
- de la qualité à la fois du parti architectural, urbain et paysager, du design des espaces intérieurs et de gestion du site
- du développement durable en termes de respect des niveaux de performance énergétique et de qualité environnementale des ouvrages :
/- simulation thermique dynamique du bâtiment
/- plan bio-climatique
- de la qualité des installations et équipement techniques en termes de conception, performance, durabilité et maintenance :
/- simulation thermique dynamique du climat en serre
/- niveau d'ensoleillement de la serre jugé sur cartes d'ensoleillement fournies par le Maître d'ouvrage
/- études d'éclairage artificiel
/- mémoire technique accompagné de schémas de principe
- fonctionnel : rapport Sdp/Su fixé au programme, qualité du fonctionnement et valeur d'usage des espaces.
Compatibilité du projet avec l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux et pertinence de l'approche en coût global.
IV.4) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.4.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
2016-02-UPVD-ST.
IV.4.2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels :
IV.4.3) Date limite de réception des projets ou des demandes de participation :
16 mars 2016 - 15:00.
IV.4.4) Date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés :
13 avril 2016.
IV.4.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.5) RÉCOMPENSES ET JURY
IV.5.1) Information sur les primes :
Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s) : oui.
Nombre et montant des primes à attribuer : chaque candidat admis à concourir percevra pour sa participation au concours une prime d'un montant forfaitaire de 12 000 euros (H.T.).
Sur proposition du jury, cette prime pourra subir une réduction, voire être supprimée en cas de prestations incomplètes ou non conformes au règlement du concours.
L'Indemnité versée au lauréat constituera une avance sur ses honoraires.
IV.5.2) Détail des paiements à verser à tous les participants :
la prime est payée dans un délai de 30 jours à compter de la date d'examen des prestations par le jury et au plus tard dans un délai de six mois qui suit la remise des prestations par les candidats retenus.
IV.5.3) Contrats faisant suite au concours :
Le lauréat ou l'un des lauréats du concours devra/devront être attributaire(s) des contrats de services faisant suite au concours : oui.
IV.5.4) Décision du jury :
La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : non.
IV.5.5) Noms des membres du jury sélectionnés :
1. La composition du jury n?est pas arrêtée à ce jour. Elle sera précisée dans le règlement du concours..
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Télécharger les documents de consultation sur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=283591&orgAcronyme=f2h
Concours restreint sur " Esquisse + " (plan échelle 1/200e).
Consultation ouverte aux architectes ou agréés en architecture inscrits à l'ordre des architectes français (ou équivalent pour les candidats non établis en France), formant une équipe pluridisciplinaire comportant à minima les compétences en matière de :
? ingénierie en milieu confiné humide et climat contrôlé (serres ou à défaut chambres climatiques)
? ingénierie en structure
? ingénierie en fluides : électricité, courants forts et faibles
? ingénierie en fluides : chauffage - ventilation - climatisation
? thermique, Simulation Thermique Dynamique
? qualité Environnementale du Bâtiment
? acoustique
? économie de la construction.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats se présentent en groupement momentané de concepteurs cotraitants.
Le mandataire du groupement est l'architecte (personne physique) ou le cabinet d'architecture (personne morale).
La forme du groupement ainsi que le nom du mandataire sera précisée par les candidats dans la lettre de candidature. Le mandataire pourra signer seul les offres, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter l'ensemble des cotraitants au stade de la passation du marché.
Le mandataire du groupement conjoint devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Le processus de sélection de la maîtrise d'oeuvre de cette opération se déroule en deux étapes :
1) le présent appel à candidatures, en vue de sélectionner les trois (minimum) ou 4 (maximum) meilleurs candidats,
2) le concours avec les trois (ou 4) meilleurs candidats, avec les prestations à fournir suivantes : " Esquisse + " (plan échelle 1/200e).
Il sera ensuite notifié l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre de cette opération au meilleur candidat proposé par le jury de concours au Président de l'upvd. L'esquisse + pourra faire l'objet d'ajustements ultérieurs en fonction des observations du jury.
Conditions de participation :
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
?La lettre de candidature dûment complétée, datée et signée - dc1. Et, dans le cas d'un groupement, préciser les cotraitants nom(s), raison(s) sociale(s), adresse(s) professionnelle(s), et numéro(s) d'inscription à l'ordre des architectes ;
Par le mandataire et par chaque cotraitant :
? la déclaration du candidat dûment complétée - dc2 :
- l'identification, la forme juridique et le numéro d'identification de chaque cotraitant (ou motif de non-indication d'un numéro d'identification) ;
- les chiffres d'affaires hors taxe globaux et relatifs aux prestations auxquelles se réfère le marché (des trois derniers exercices disponibles) pour l'ensemble des cotraitants ;
- les effectifs moyens annuels du candidat en précisant l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- les titres d'études et professionnels du candidat, de ses cadres et notamment des responsables de prestations de même nature que celle faisant l'objet de la consultation, pour chacune des compétences exigées ;
? la copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents ;
? si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché.
Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies. Déclaration indiquant le chiffre d'affaires du candidat pour chacune des trois dernières années comptables connues.
Capacité technique :
Remplir le cadre imposé par le Maître d'ouvrage (fichier Excel sur son profil d'acheteur, https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=283591&orgAcronyme=f2h
?1 : Présentation de l'équipe, indication des titres d'études, de l'expérience professionnelle des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,
?2 : Composition du groupement avec une note d'organisation de l'équipe de Maîtrise d'OEuvre et définition du rôle de chaque participant, indication des types et natures d'études, de l'expérience professionnelle des responsables, des exécutants de la prestation,
?3 : Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
?4 : Liste des principales opérations d'importance similaire (bâtiment et serre de recherche, idéalement de niveau de confinement S2) réalisées au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le coût de l'opération, la date de réalisation, le type de Maîtrise d'ouvrage d'ouvrage publique ou privée, le type de mission de Maîtrise d'OEuvre exercée, le rôle tenu par le candidat et l'importance de l'opération,
?5 : Pour ses références, le candidat fournira :
-Des photos couleur (format A4 maximum) permettant d'apprécier l'importance de chaque opération,
-La date et le destinataire public ou privé,
-Une description succincte des travaux (réhabilitation, surface utile, SHON, état d'avancement),
-La composition de l'équipe de Maîtrise d'OEuvre,
-Les moyens humains et techniques mis en place pour le suivi de chaque opération,
-Des attestations de satisfaction des Maîtres d'ouvrage.
Les documents fournis devront permettre d'apprécier sa compétence et son aptitude à réaliser la présente opération.
Le candidat présentera de la même façon que ci-dessus ses références éventuelles en construction de serre de recherche, équivalentes ou supérieures à la nature et la consistance de la présente opération.
?6 : Les groupements devront être composés :
-D'Un architecte régulièrement inscrit à l'ordre des architectes ; pour les étrangers, fournir leur diplôme d'architecte.
Ces 6 points serviront pour la sélection des candidatures.
Conformément à l'article 45 du CMP, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut justifier de ses capacités professionnelles, techniques ou financières en demandant que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui.
Le candidat devra impérativement justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit, signé, daté) du ou des opérateurs économiques.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle, ou des références de travaux, ou prestations attestant de la compétence du soumissionnaire à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Calendrier prévisionnel et durée du marché :
Avis de concours et d'appel à candidatures au BOAMP et au JOUE :04/02/2016
Réception des candidatures de Maîtrise d'oeuvre : 16/03/2016, 15h00
Envoi des invitations à participer au concours aux candidats sélectionnés : 13/04/2016
Réunion de visite des lieux : 02/05/2016
Remise des projets par les candidats sélectionnés : 04/07/2016, 17h00
Eventuelle audition des candidats sélectionnés
Après classement des projets par le jury de concours :25/07/2016 a-midi
Attribution du marché de Maîtrise d'oeuvre : 05/09/2016
Début des travaux : juin 2017
Réception des ouvrages : septembre 2018
Durée prévisible du marché de travaux : 14 mois
Les dates mentionnées à la présente rubrique sont purement indicatives et approximatives et pourront être modifiées par le pouvoir adjudicateur à tout moment de la procédure, avant comme après la date de remise des candidatures.
Marché de maîtrise d'oeuvre consécutif au concours :
Le marché qui suivra le concours est un marché de services de maîtrise d'oeuvre.
Si l'attributaire du marché est un groupement, le titulaire du marché sera un groupement conjoint dont le mandataire architecte sera solidaire.
La mission de maîtrise d'oeuvre confiée est une mission de base type loi MOP :
Esquisse, aps, apd, pro, act, exe (dqe), det, aor.
Le marché de maîtrise d'oeuvre à l'issue du concours prendra effet à compter de sa date de notification et se terminera à la fin de la garantie de parfait achèvement.
Les missions complémentaires suivantes sont prévues :
- études environnementales : thermiques, énergétiques, acoustiques, éclairement, gestion de l'eau,
- signalétique.
Travaux prévus en lots séparés.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier
6, rue Pitot - 34063 MONTPELLIER Cedex 2
E-Mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Tél. 04 67 54 81 00 - fax 04 67 54 81 56
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voir article L 55i_i du CJA.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 février 2016.
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
4 février 2016.